Les travaux de génie civil et de construction de bâtiment requièrent, en plus de la main-d’œuvre spécialisée, des équipements lourds comme, entre autres, des grues, des pompes à béton, des pelles hydrauliques, ainsi que des camions-bennes. L’utilisation de cette machinerie exige qu’elle soit opérée selon les règles de sécurité de la CNESST, les prescriptions du fabricant, mais également selon les recommandations des professionnels, comme les ingénieurs en structure et les ingénieurs spécialisés en mécanique des sols. Le non-respect de l’ensemble de ces mesures de sécurité peut entraîner des blessures, des dommages et même des catastrophes plus graves, pouvant aller jusqu’à la mort de travailleurs.
Sur les chantiers de construction, en fonction du nombre de travailleurs et du coût des travaux, un représentant en santé et en sécurité est présent à :
- Temps partiel, pour les chantiers employant entre 10 et 99 travailleurs de la construction à un moment des travaux ;
- Temps plein, pour les chantiers employant simultanément au moins 100 travailleurs de la construction à un moment des travaux, ou pour les projets de plus de 12 millions de dollars.
La présence de ce représentant qualifié agira afin de mettre en place un programme de prévention et de faire respecter les règles de santé et sécurité de la CNESST. Les opérateurs de machinerie lourde qualifiés doivent normalement connaître le fonctionnement et les limites de cette machinerie ainsi que les règles de sécurité prescrites par le manufacturier. Les professionnels doivent émettre, le cas échéant, les mises en garde entourant les situations susceptibles de mettre en danger les travailleurs et le public. Les entrepreneurs ont aussi la responsabilité de veiller à ce que le programme de santé et de sécurité soit respecté par le personnel sur leur chantier.
Voici quelques exemples de non-respect de l’une de ces dispositions à suivre :
Premier cas
Pour la réalisation d’un projet de remplacement d’un ponceau situé à une profondeur de 27 à 30 mètres, l’ingénieur en mécanique des sols indiquait dans son rapport d’étude géotechnique, que les sols en profondeur étaient composés d’argile sensible. Il recommandait de prévoir une pente minimale de un vertical pour deux horizontaux et de n’entreposer aucun matériau ni de permettre la circulation de la machinerie à une distance du sommet de l’excavation au moins égale à la profondeur de celle-ci. En ce qui concerne les pentes dans la zone où l’excavation avait été complétée, l’entrepreneur les avaient aménagées de façon à correspondre aux prescriptions de l’étude géotechnique.
Cependant, comme montré par la ligne bleue à la figure 1, la circulation des camions-bennes sur le chantier une fois chargés par l’excavatrice s’effectuait en suivant la crête de l’excavation, ce qui est contraire aux recommandations de l’ingénieur géotechnicien. Aussi, la pelle hydraulique était placée en haut du talus, dont les pentes n’étaient pas aménagées selon celles prescrites dans l’étude géotechnique.
D’ailleurs, à la suite d’un sinistre survenu à la carrière de L’Épiphanie médiatisé en 2013, l’enquête de la CNESST avait conclu ce qui suit :
Tout comme le premier cas, la planification des opérations du chantier et le respect des recommandations des professionnels, lorsqu’ils ont été impliqués, sont essentiels afin d’établir des procédures adéquates de travail pour assurer la sécurité sur le chantier.
Troisième cas
Comme dernier cas, nous traiterons d’un exemple de responsabilité lorsqu’un fournisseur externe est appelé à opérer un équipement lourd sur le chantier par l’intermédiaire d’un entrepreneur. Il s’agit ici d’un fournisseur de pompe à béton avec opérateur, dont les services ont été retenus par un sous-traitant mandaté par l’entrepreneur général pour réaliser des travaux de coffrage et de coulée des fondations.
Pour mise en contexte, l’emplacement des semelles de fondation avait été excavé dans un sol argileux, puis, pour faciliter la circulation sur le chantier, un remblai en pierres concassées (calibre 0-20 mm) d’une épaisseur d’environ 0.3 mètre avait été mis en place sur la couche d’argile.
Comme l’opérateur n’avait pas reçu d’information sur la capacité portante du sol ni sur la nature de celui-ci, la pire condition aurait dû guider le choix des conditions d’appui des stabilisateurs de la pompe, et non la présence de la couche de pierres visible en surface. La présence d’une couche argileuse de faible capacité portante, sous une couche de pierres concassées d’une épaisseur insuffisante pour répartir la pression exercée par l’appui de la pompe à béton sur l’argile, expliquerait l’enfoncement du stabilisateur dans le sol, ayant mené à son renversement.
Conclusion
Dans ces trois cas, nous avons vu les conséquences du non-respect des recommandations des professionnels, de l’exécution de travaux dont la planification et la supervision étaient déficientes, et finalement l’utilisation de l’équipement sans tenir compte des instructions des fabricants quant aux règles de base qu’ils prescrivent dans leurs manuels.
Lorsqu’un accident survient sur un chantier, les experts en génie civil d’Origin sont en mesure d'étudier et d’identifier les causes qui ont provoqué un tel événement, notamment celles liées à l’utilisation et à l’opération d’équipements lourds.
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À noter que le terme « travailleurs » est utilisé de façon générique et inclut les travailleuses.